Répression accrue contre les réfractaires

Le 23 avril, la mort dans les vingt-quatre heures. tel sera le sort de tout prêtre passible de déportation qui se trouverait encore sur le territoire de la République ou qui serait revenu. Les nouveaux décrets sur les prêtre réfractaires prévoient en effet, en cas d'arrestation, leur transfert immédiat à la prison du district, puis, dans la journée, le passage devant un jury militaire et exécution instantanée de la sentence de mort. Quand à ceux qui serment de 1790, ni au serment "civique", ils doivent sous peine de déportation prêter le serment de 'liberté-égalité" du 13 août 1792 et éviter tout acte d'incivisme.